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Dernière mise à jour : 12/13/2013

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MARQUE DE COMMERCE, DROIT D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

BRP (TSX:DOO) est un leader mondial dans la conception, le développement, la fabrication, la distribution et la commercialisation de véhicules motorisés de sport. Distribué dans 105 pays, son portefeuille de marques et de produits comprend les motoneiges Ski-Doo et Lynx, les motomarines Sea-Doo, les véhicules tout terrain et côte à côte Can-Am, les roadsters Spyder, les moteurs hors-bord Evinrude, ainsi que les systèmes de propulsion Rotax. BRP emploie environ 6 800 personnes dans le monde.

DROITS D’AUTEUR

BRP possède et conserve les droits d’auteur des informations et documents figurant sur les sites Web de BRP et tous les documents émis par BRP, y compris les catalogues, publications techniques, manuels et guides. Sauf indication contraire, personne n’est autorisé à copier ou republier, sous quelque forme que ce soit, l’architecture ou l’aspect visuel des sites Web de BRP, aucune information figurant sur les sites Web de BRP, y compris les photographies publiées sur le site Web ou dans les catalogues. Aucun document provenant de sites Web de BRP ou tout site Web appartenant, exploité, sous licence ou contrôlé par BRP ou ses sociétés affiliées ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d’aucune manière, toutefois, vous pourrez télécharger une copie des documents sur un seul ordinateur pour votre usage domestique personnel, non commercial, à condition que vous conserviez intacts tous les droits d’auteur et autres mentions de propriété.

MARQUES DE COMMERCE

BRP utilise très largement ses marques de commerce et en fait la promotion de différentes manières, y compris la télévision, les prospectus et l’Internet. Ce sont nos efforts promotionnels considérables et la qualité de l’offre des biens et services de BRP, qui a rendu les marques de commerce de BRP célèbres dans le monde entier et qui font qu’elles représentent des marchandises de valeur. Toute utilisation des marques de commerce de BRP sans l’autorisation écrite préalable de BRP peut constituer une contrefaçon de marque et une concurrence déloyale.

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Vous n’utiliserez ou n’enregistrerez pas, en tout ou en partie, toute marque de commerce de BRP et/ou de ses sociétés affiliées, y compris les symboles graphiques, logos ou icônes, comme, ou comme faisant partie, d’un nom de société, commercial, de produit ou de service (ex. : "Personne Ski-Doo Inc.").

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Vous ne devrez pas utiliser la(es) marque(s) de commerce de BRP et/ou de ses sociétés affiliées au pluriel ou sous la forme possessive (ex. : "J’ai deux roadsters Spyder" au lieu de "j’ai deux Spyders").

Vous n’utiliserez pas la(es) marque(s) de commerce de BRP et/ou de ses sociétés affiliées, y compris les symboles graphiques, les logos ou les icônes, de manière qui impliquerait une affiliation ou un endossement, parrainage ou prise en charge par BRP et/ou ses sociétés affiliées.

Vous ne fabriquerez, ne vendrez ou ne cèderez pas d’éléments de marchandises (ex. : tee-shirts, stylos, etc.). portant la ou les marques de commerce de BRP et/ou de ses sociétés affiliées, y compris les symboles graphiques, les logos ou les icônes, sauf en vertu d’une autorisation écrite expresse de BRP et/ou de ses sociétés affiliées.

Veuillez suivre ce lien pour accéder à la liste des marques de commerce de BRP et/ou de ses sociétés affiliées : Public trademark list.pdf.  L’absence d’une marque de commerce, de symboles graphiques, de logos ou d'icônes sur cette liste ne constitue pas une renonciation de BRP et/ou de ses sociétés affiliées sur ces marques, symboles graphiques, logos ou icônes ou des droits sur quelque propriété intellectuelle que ce soit.

 

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